| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| 169W96 Page 174 | Séance du 20 avril 1993 - Registre 169W96 Page 174
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| 169W96 Page 176 | Espace de l'Aulnoy. Adoption du projet d'un plan d'aménagement de zone de la Z.A.C. n°1 de l'Aulnoy. Demande au Maire de soumettre à l'enquête publique préalable à l'approbation du P.A.Z. valant enquête préalable à la D.U.P. - Registre 169W96 Page 176
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| 169W96 Page 178 | Espace de l'Aulnoy. Adoption du projet d'un plan d'aménagement de zone de la Z.A.C. n°2 de l'Aulnoy. Demande au Maire de soumettre à l'enquête publique préalable à l'approbation du P.A.Z. valant enquête préalable à la D.U.P. - Registre 169W96 Page 178
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| 169W96 Page 180 | Espace de l'Aulnoy. Adoption du projet d'un plan d'aménagement de zone de la Z.A.C. n°3 de l'Aulnoy. Demande au Maire de soumettre à l'enquête publique préalable à l'approbation du P.A.Z. valant enquête préalable à la D.U.P. - Registre 169W96 Page 180
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